Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARTS FLORISSANTS
LES ARTS FLORISSANTS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4355671
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
LES ARTS FLORISSANTS de LES ARTS FLORISSANTS

Présentation de la marque LES ARTS FLORISSANTS

Déposée le 19 avril 2017 par l'association loi 1901 LES ARTS FLORISSANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES ARTS FLORISSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 LES ARTS FLORISSANTS domicilié(e) 221 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque LES ARTS FLORISSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS FLORISSANTS arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

LES ARTS FLORISSANTS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTS FLORISSANTS , LE JARDIN DES VOIX , WILLIAM CHRISTIE , LE JARDIN DES VOIX , DANS LES JARDINS DE WILLIAM CHRISTIE , LE JARDIN DES VOIX , AF


LES ARTS FLORISSANTS, Association Loi 1901 - 221 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°767007 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; extraits de fleurs (parfumerie) ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques compacts numériques ; disques optiques ; enregistrements musicaux ; enregistrements vidéo musicaux ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web MP3 sur Internet ; enregistrements musicaux stockés sous forme exploitable par une machine ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; tapis de souris ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étui de lunettes ; publications électroniques (téléchargeables) ; appareils d'enseignement audiovisuel ; métronome ; aimants décoratifs [magnets] ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; boîtes à musique ; appareils d'accordage pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; partitions de musique, photographies ; articles de papeterie ; cartes et billets d'entrée, cartes et billets d'invitation ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture et de dessin ; articles de bureau, à savoir cachets, tampons encreurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, classeurs de documents, sous-mains, trombones ; pinceaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; matériel pour les artistes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; décorations de table et de fête en papier.

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; porte-musique ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; jardinière [meubles].

Peignes et éponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; vases ; pots et bacs à plantes ou à fleurs ;

Linge de maison ; linge de table (autre qu'en papier) ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Semences ; plantes et fleurs naturelles, arbustes ; germes [botaniques] ; graines [semences] et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.

Direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; organisation d'expositions et de salons à buts commercial ou publicitaire ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; service de vente au détail ou en gros de fleurs, plantes, arbustes, graines et produits agricoles, horticole, germes ; service de vente au détail ou en gros de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; service de vente au détail ou en gros de produits de l'imprimerie, partitions de musique, photographies, articles de papeterie, cartes et billets d'entrée, cartes et billets d'invitation, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instruments d'écriture et de dessin ; service de vente au détail ou en gros d'articles de bureau, à savoir cachets, tampons encreurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, classeurs de documents, sous-mains, trombones ; service de vente au détail ou en gros de pinceaux, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de tableaux (peintures) encadrés ou non, d'aquarelles, de dessins, de matériel pour les artistes ; service de vente au détail ou en gros de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, mouchoirs en papier, linge de table en papier, de décorations en papier ; service de vente au détail ou en gros de malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, porte-musique ; service de vente au détail ou en gros de peignes et éponges, porcelaine, faïence, bouteilles, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; service de vente au détail ou en gros de statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle, vases, pots et bacs à plantes ou à fleurs ; service de vente au détail ou en gros de linge de maison, de linge de table (autre qu'en papier), de linge de lit, de linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; service de vente au détail ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes ; service de vente au détail ou en gros de jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables ;

Services de restauration et d'entretien d'instruments de musique ;

Service d'information et de documentation à caractère musical par réseaux numériques Intranet, Extranet, Internet ; services de diffusion de concerts par Internet ; services de portail à caractère documentaire musical et pédagogique par Internet à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes radiophoniques ou télévisés ; émissions radiophoniques ou télévisées ; messagerie électronique ;

Concerts et représentations musicales ; production musicale ; services d'orchestres ; services d'artistes de spectacles, musiciens et chanteurs ; production et d'organisation de concerts et de représentations musicales ; services de production et organisation de divertissements comprenant musique, danse, comédie, théâtre et magie ; services d'édition musicale et d'enregistrement dans le domaine musical ; services de composition de musique ; services de production et diffusion de films et de documentaires à caractère musical et artistique, en salle ou en plein air ; services de production de musique enregistrée et de livres d'histoires audio ; services de production de programmes radiophoniques, télévisés, filmés, vidéo-filmés et musicaux ; production d'enregistrements sonores et musicaux ; exploitation de salles de concerts ; studios d'enregistrement de musique ; organisation d'ateliers pédagogiques théoriques ou pratiques à caractère musical ; formation théorique et pratique pour les professionnels ou pour les amateurs dans le domaine de la musique, du théâtre et de la danse, de l'horticulture et du jardinage ; organisation, production et coproduction d'expositions temporaires, de festivals et de spectacles itinérants à buts culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de cours, d'académie, de master classes, de séminaires, de festivals, d'événements festifs, de congrès, d'expositions, à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; divertissements et informations en matière de divertissements ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de décors de spectacles et d'accessoires de théâtre ; location de partitions musicales ; publication de livres ; prêts de livres ; publication de partitions musicales ; publication électronique de partitions musicales, livres et de périodiques en ligne ; édition de phonogrammes, CD, vidéogrammes, DVD ; service de montage de bandes vidéo ; services de photographie ; filmage sur bandes vidéo ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de studios d'enregistrement musical, de cinéma, vidéo et de télévision ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition multimédia de produits imprimés, livres, revues, tutoriels, photographies, vidéos, musique et publications électroniques ;

Services d'analyse, de recherche et d'expertise scientifique et matière d'instruments de musique et de musique ; conception et réalisation (élaboration) de sites Internet à caractère musical, de portails documentaires, de bases de données numériques, d'archivages numériques à caractère musical, pédagogique et scientifique ;

Service de restauration ; hébergement temporaire ; services de bars ; café-restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias, cantines ; réservations d'hôtels ; services hôteliers ; restaurants libre-service ; services de réservations en ligne d'hôtels, d'hébergement temporaire, de restaurants, de chambres d'hôtels, de tables de restaurants et de salles de séminaires et de réception d'établissements hôteliers ; services hôteliers avec mise à disposition de salles de séminaires et de salles de réception ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; conception d'aménagements paysagers ;

Services de concession de licences en matière d'édition de musique.